Nouveaux statuts

ASSOCIATION AMISVOYAGES VAL D’OISE

Statuts :

Article 1 : Constitution dénomination :

AMISVOYAGES VAL D’OISE

Article 2 : Durée & Objet :

Organisation de séjours, voyages.

L’association est créée pour une durée indéterminée,

Article 3 : Siège social

17 bis, rue de la Mairie- 95820-Bruyère-sur-Oise-95820

Article 4 : Composition :

Membres d’honneur, organisateurs, qui ont toujours réglé leur cotisation.

Article 5 : Modifié :

Pour être membre de l’association, il faut être présenté par un ou deux membres et agréé par le Conseil d’Administration.

Article 6 : Il est rappelé qu’à chaque voyage, pour lequel, vous vous serez engagé, la totalité sera à régler. « Tout voyage doit être soldé 45 jours avant le départ ».

Si vous étiez obligé d’annuler pour raisons personnelles, l’assurance du voyagiste prise et incluse dans le coût du voyage, est seule habilitée pour vous rembourser.

Article 7 : Modifié :

La radiation est également prononcée par le Conseil d’Administration en cas de démission, décès, ou pour non paiement de cotisation à l’année ou motif grave.

Article 8 : Modifié :

Les ressources de l’Association se composent exclusivement des cotisations et souscriptions de ses membres.

Article 9 : Modifié en mai 2019, lors de la fête des 10 ans de l’Association.

Le Bureau est composé de :

Président - Trésorière : Mme Fichepain Evelyne

Vice-président – Trésorier adjoint : Mr Le Clerre Michel

Secrétaire à l’organisation : Mr Francisque Jean-Claude

Article 10 : Réunion du Conseil d’Administration

Le conseil d’Administration se réunit une fois par an, sur convocation du Président. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuses, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.

Article 11 : Assemblée générale ordinaire.

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année en janvier. Convocation 15 jours avant la date de l’assemblée. Deux pouvoirs seront acceptés par membre.

Article 12 : Il faut lire «  Assemblée générale extraordinaire ».

Article 13 : Règlement intérieur « facultatif ».

Article 14 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1^er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Article 15 : Modifications

Suivant l’article 5 de la loi du 1^er juillet 1901 tous changements survenant dans l’administration ou la direction de l’association, ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts feront l’objet d’une déclaration à la Préfecture dans les trois mois.

Bruyères, le 9 septembre 2020

Le Président le Vice-président

Madame Fichepain Monsieur Le Clerre