Avenant aux Statut envoyé en Préfecture septembre 2020



AVENANT AUX STATUTS DE L’ASSOCIATION
AMISVOYAGESVALD’OISE

Cet avenant aux statuts, sera envoyé en Préfecture début septembre 2020.
Amisvoyagesvald’Oise, créée en septembre 2009, Loi 1901.

Enregistrée sous le n° W953001718


ARTICLE 3 : Changement de lieu du siège social : Il a été transféré par simple décision du Conseil d’Administration, le 30 janvier 2014
au 17 Bis, Rue de La Mairie / 95820 Bruyères-sur-Oise 95820

ARTICLE 4 : Membres d’honneur : organisateurs, qui ont toujours réglé leur cotisation.

ARTICLE 5 : modifié :
Pour être membre de l’association, il faut être présenté par un ou deux membres et agréé par le Conseil d’administration.

ARTICLE 6 : Rajout :
Il est rappelé qu’à chaque voyage, pour lequel, vous vous serez engagé, la totalité sera à régler.
« Tout voyage doit être soldé 45 jours avant le départ »
Si vous étiez obligés d’annuler pour raisons personnelles, l’assurance du voyagiste prise et incluse dans le coût du voyage, est seule habilitée pour vous rembourser.

ARTICLE 7 : modifié :
La radiation est également prononcée par le Conseil d’administration en cas de démission, décès ou pour non paiement de cotisation à l’année, ou motif grave.

ARTICLE 8 : Les ressources de l’Association se composent exclusivement des cotisations et souscriptions de ses membres.

ARTICLE 9 : Modifié mai 2019, lors de la fête des 10 ans de l’association.

Présidente / Trésorière : Mme Fichepain Evelyne
Vice Président / Trésorier adjoint : Monsieur Le Clerre Michel
Secrétaire à l’organisation : Monsieur Francisque Jean-Claude

ARTICLE 12 : il faut lire « Assemblée générale extraordinaire. »

ARTICLE 13 : règlement intérieur « facultatif. »


Cet Avenant sera envoyé en Préfecture comme le veut la loi, dans les 3 mois après la constitution de ce document.


Fait à Bruyères sur Oise, le 9 septembre 2020.

Présidente Mme Fichepain Vice Président Mr Le Clerre

Commentaires

Posts les plus consultés de ce blog

BULLETIN D'ADHESION 2023/2024